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Marques déposées par monsieur Frédéric SBRACI
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BREAD & BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREAD & BIO
Monsieur Frédéric SBRACI

Numéro de dépôt :
4510675
Date de dépôt :
23/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2028
BREAD & BIO de Frédéric SBRACI

Présentation de la marque BREAD & BIO

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2018 par monsieur Frédéric SBRACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREAD & BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Frédéric SBRACI domicilié(e) 22 chemin des tuileries - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric SBRACI domicilié(e) 22 chemin des tuileries - 81600 - GAILLAC - France.

La marque BREAD & BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREAD & BIO arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.


Monsieur Frédéric SBRACI - 22 chemin des tuileries - 81600 - GAILLAC - France


Monsieur Frédéric SBRACI - 22 chemin des tuileries - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ;pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Services de bars.