Marque expirée - Marque en non vigueur
K' CTUS
Numéro de dépôt :
3519735
Date de dépôt :
14/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/08/2017
Présentation de la marque K' CTUS
Déposée le 14 août 2007 par FREDERIC SAUVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « K' CTUS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K' CTUS est expirée depuis le 14 août 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38