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Marques déposées par monsieur FREDERIC SARTOU
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SCOOOTY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOOOTY
Monsieur FREDERIC SARTOU

Numéro de dépôt :
4545233
Date de dépôt :
19/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2029
SCOOOTY de FREDERIC SARTOU

Présentation de la marque SCOOOTY

Déposée par voie électronique le 19 avril 2019 par monsieur FREDERIC SARTOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOOOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur FREDERIC SARTOU domicilié(e) 313 B, Avenue Marcel Mérieux - 69530 - BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KORB, Monsieur FREDERIC SARTOU domicilié(e) 24 avenue Joannès Masset - 69009 - LYON - France.

La marque SCOOOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOOTY arrivera à expiration en date du 19 avril 2029.


Monsieur FREDERIC SARTOU - 313 B, Avenue Marcel Mérieux - 69530 - BRIGNAIS - France


KORB, Monsieur FREDERIC SARTOU - 24 avenue Joannès Masset - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.