Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW WAY MOBILITY
Monsieur FREDERIC SARTOU

Numéro de dépôt :
4513083
Date de dépôt :
07/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2029
NEW WAY MOBILITY de FREDERIC SARTOU

Présentation de la marque NEW WAY MOBILITY

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2019 par monsieur FREDERIC SARTOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEW WAY MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur FREDERIC SARTOU domicilié(e) 49 chemin de Bramafan - 69110 - STE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING KORB, Monsieur FREDERIC SARTOU domicilié(e) 49 Chemin de Bramafan - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

La marque NEW WAY MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW WAY MOBILITY arrivera à expiration en date du 7 janvier 2029.


Monsieur FREDERIC SARTOU - 49 chemin de Bramafan - 69110 - STE FOY LES LYON - France


HOLDING KORB, Monsieur FREDERIC SARTOU - 49 Chemin de Bramafan - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; cycles ;

Gestion des affaires commerciales ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; informations en matière de transport ; transport en taxi ;

Formation.