Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Chat Noir Crew
Frederic Sangronio

Numéro de dépôt :
3873210
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
Le Chat Noir Crew de Frederic Sangronio

Présentation de la marque Le Chat Noir Crew

Déposée le 10 novembre 2011 par Frederic Sangronio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Chat Noir Crew » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est Frederic Sangronio domicilié(e) 23 avenue Fontaine de Rolle - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic Sangronio domicilié(e) 23 avenue Fontaine de Rolle - 92000 - NANTERRE - France.

La marque Le Chat Noir Crew a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chat Noir Crew est expirée depuis le 10 novembre 2021.

Frederic Sangronio a également déposé les autres marques suivantes : ÖPSE ONE


Frederic Sangronio - 23 avenue Fontaine de Rolle - 92000 - NANTERRE - France


Frederic Sangronio - 23 avenue Fontaine de Rolle - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 1 février 2012 - Retrait partiel n°568621 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.