Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN SCALE ALCHEMY
Monsieur Frédéric SAMMUT

Numéro de dépôt :
4506480
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
GREEN SCALE ALCHEMY de Frédéric SAMMUT

Présentation de la marque GREEN SCALE ALCHEMY

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par monsieur Frédéric SAMMUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN SCALE ALCHEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Frédéric SAMMUT domicilié(e) 31 rue du Quinconce - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Florence BRIEC domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque GREEN SCALE ALCHEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN SCALE ALCHEMY arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.

Frédéric SAMMUT a également déposé les autres marques suivantes : LOSCAM


Monsieur Frédéric SAMMUT - 31 rue du Quinconce - 49100 - ANGERS - France


IPSILON, Madame Florence BRIEC - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Palettes et plateaux métalliques de chargement, de manutention et de transport ; caisses métalliques, caisses-palettes métalliques, conteneurs métalliques ; contenants en métal pour le transport ; constructions transportables en métaux communs et leurs alliages; rayonnages pour palettes (constructions transportables en métaux communs et leurs alliages) ;

Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés destinés à la gestion de l'approvisionnement, la traçabilité, la collecte, l'enlèvement, la récupération, le stockage, l'entreposage et la livraison de palettes ; Appareils et instruments électroniques de traçage; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; logiciels ;

Carton d’emballage ; emballages en papier ou en cartons ; matériaux d’emballage en carton ; sacs en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs de course en matières plastiques ou bioplastiques ; sacs réutilisables en matières plastiques ou bioplastiques ; papier d'emballage, en feuille ou en rouleau ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques, adhérentes, extensibles pour la palettisation ; sacs pour l'emballage de fruits et légumes en matières plastiques ou bioplastiques ; sachets à sandwichs en papier ou plastique ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; sacs pour la congélation ; films plastiques pour l'emballage d'aliments à usage domestique ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; sacs poubelles ; garnitures de poubelles (sacs poubelle) ; doublures de poubelles en matières plastiques ; sacs en plastique pour couches jetables ;

Palettes de transport non métalliques ; palettes de manutention, de chargement et de stockage de marchandises non métalliques ; plateaux de chargement non métalliques ; conteneurs, contenants, cuves, caisses et caisses-palettes non métalliques destinés au transport et au stockage de marchandises ; réservoirs souples en matière plastique ; housses de protection pour palettes de manutention, de chargement et de stockage de marchandises, contenants, cuves, caisses et caisses-palettes non métalliques ;

Sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; liens non métalliques; fils et bandes à lier non métalliques; cordes, bandes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles; sciures; copeaux de bois; housses de protection pour palettes de manutention, de chargement et de stockage de marchandises, contenants, cuves, caisses et caisses-palettes en métaux communs et leurs alliages; housses de protection pour palettes de manutention, de chargement et de stockage de marchandises, contenants, cuves, caisses et caisses-palettes non métalliques ;

Optimisation du trafic pour les sites web; Gestion des affaires commerciales ; vente au détail de palettes de transport non métalliques, palettes (plateaux) de chargement non métalliques et de palettes de manutention non métalliques ; vente, achat, gestion de commandes, importation et exportation de palettes de manutention, de transport et de stockage de marchandises, de sacs pour le transport et le stockage de marchandises, de supports de manutention, de rayonnages pour palettes, de contenants, de caisses, de cuves, de conteneurs d'entreposage, de plateaux de chargement, de réservoirs souples en matière plastique, de housses de protection, de bois, de grumes de bois, de planches de bois, de produits connexes de scierie (copeaux de bois, écorces de bois, sciures de bois, chevrons de bois); services de gestion, de conseil et d'organisation des affaires en matière d'emballages industriels et commerciaux, ainsi qu'en matière de transport, de livraison, de stockage et d'entreposage de marchandises; conseil et assistance aux entreprises pour répondre à leurs besoins ou obligations en matière de transport et stockage de marchandises; conseils professionnels et élaboration (conseils en affaires) de plans en matière de transport de marchandises et de stockage de marchandises; conseil en organisation et gestion des affaires commerciales notamment dans le domaine du transport et du stockage de marchandises; gestion administrative et commerciale de parcs de palettes et de parcs de stockage de marchandises; gestion de fichiers informatiques et de bases de données; abonnement à un service de fourniture de palettes de manutention, de transport et de stockage de marchandises, de sacs pour le transport et le stockage de marchandises, de supports de manutention, de rayonnages pour palettes, de contenants, de caisses, de cuves, de conteneurs d'entreposage, de plateaux de chargement, de réservoirs souples en matière plastique, de housses de protection; gestion logistique des flux de palettes de manutention, de transport et de stockage de marchandises, de sacs pour le transport et le stockage de marchandises, de supports de manutention, de contenants, de caisses, de cuves, de conteneurs d'entreposage, de réservoirs souples en matière plastique, de housses de protection pour le compte de tiers; expertises en affaires; études de marché ; services de gestion et d'organisation des affaires en matière de transport, de livraison, de stockage et d'entreposage de palettes ; services de gestion administrative de sites portails sur un réseau de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) permettant la gestion de l'approvisionnement, de la collecte, de l'enlèvement, de la récupération, du stockage, de l'entreposage et de la livraison de palettes ; services de gestion de fichiers informatiques et de banques de données informatiques dans le domaine de l'approvisionnement, de la collecte, de l'enlèvement, de la récupération, du stockage, de l'entreposage et de la livraison de palettes ;

Financement de location-vente ; services de financement pour la location ; financement pour la location d’équipements ; services de financement pour locations ventes ; Services de paiement de factures via un site Web ;

Réparation de palettes de transport non métalliques, palettes (plateaux) de chargement non métalliques et de palettes de manutention non métalliques ; services de réparation, de maintenance et d'entretien de palettes ; Installation d’appareils de traçage thermo-électrique ;

Fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication; Services de fourniture d'accès à Internet; Fourniture d'accès à des portails sur Internet; Fourniture d'accès à des informations sur Internet; Fourniture d'accès à des bases de données; Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet; Fourniture d'accès à des plates-formes de commerce électronique sur Internet; Fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial; Fourniture d'accès à des plates-formes et des portails sur Internet; Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet pour des utilisateurs; Communications par terminaux d'ordinateurs permettant la gestion de l'approvisionnement, de la collecte, de l'enlèvement, de la récupération, du stockage, de l'entreposage et de la livraison de palettes ; fourniture d'accès et de connexion à un réseau de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) permettant la gestion de l'approvisionnement, de la collecte, de l'enlèvement, de la récupération, du stockage, de l'entreposage et de la livraison de palettes ; transmission de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique, télématique, par câble, par satellite ou par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) pour la gestion de l'approvisionnement, de la collecte, de l'enlèvement, de la récupération, du stockage, de l'entreposage et de la livraison de palettes ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; conseil et information en matière de transport, emballage et stockage de marchandises; déchargement; conditionnement de produits; transport, collecte, enlèvement, récupération, stockage, entreposage et livraison de palettes de manutention de transport et de stockage de marchandises, de sacs pour le transport et le stockage de marchandises, de supports de manutention, de rayonnages pour palettes, de contenants, de caisses, de cuves, de conteneurs d'entreposage, de plateaux de chargement, de réservoirs souples en matière plastique, de housses de protection, de bois, de grumes de bois, de planches de bois, de produits connexes de scierie (copeaux de bois, écorces de bois, sciures de bois, chevrons de bois); location de palettes de manutention de transport et de stockage de marchandises, de sacs pour le transport et le stockage de marchandises, de supports de manutention, de rayonnages pour palettes, de contenants, de caisses, de cuves, de conteneurs d'entreposage, de plateaux de chargement, de réservoirs souples en matière plastique, de housses de protection; location d'entrepôts; location de places et de parcs pour le stockage de marchandises; location de véhicules de transport; services de parcs de stockage de marchandises ; gestion de parcs de stockage de marchandises (organisation du transport, de l'échange et du stockage) ; gestion de réseaux de livraison, de transport et de stockage de marchandises; organisation et gestion du transport de fret et de marchandises; organisation et gestion du stockage de marchandises; courtage de fret et de transport ; services d'approvisionnement, de collecte, d'enlèvement, de récupération, de stockage, d'entreposage et de livraison de palettes ; services de location de palettes à usage industriel et commercial ; collecte de palettes de transport non métalliques, palettes (plateaux) de chargement non métalliques et de palettes de manutention non métalliques ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; Services de suivi de marchandises; Suivi de véhicules de transport de passagers ou de fret par ordinateur ou par système de localisation mondial [GPS] ;

Reconditionnement et recyclage de palettes de manutention, de transport et de stockage de marchandises, de sacs pour le transport et le stockage de marchandises, de supports de manutention, de rayonnages pour palettes, de contenants, de caisses, de cuves, de conteneurs d'entreposage, de plateaux de chargement, de réservoirs souples en matière plastique, de housses de protection (traitement et transformation de matériaux) ; tri et récupération (transformation) de palettes de manutention, de transport et de stockage de marchandises, de sacs pour le transport et le stockage de marchandises, de supports de manutention, de rayonnages pour palettes, de contenants, de caisses, de cuves, de conteneurs d'entreposage, de plateaux de chargement, de réservoirs souples en matière plastique, de housses de protection ; sciage ; abattage et débitage de bois; traitement, séchage artificiel, coloration et teinte du bois ; marquage de palettes de manutention, de transport et de stockage de marchandises, de sacs pour le transport et le stockage de marchandises, de supports de manutention, de rayonnages pour palettes, de contenants, de caisses, de cuves, de conteneurs d'entreposage, de plateaux de chargement, de réservoirs souples en matière plastique, de housses de protection ; tri, traitement, recyclage de déchets bois ;

Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de fret via des réseaux informatiques, des intranets et Internet ; conception de logiciel ; Gestion de sites Web de tiers; Construction et maintenance de sites Web.