Déposée le 23 octobre 2002 par monsieur Frédéric SALLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUTRIWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est monsieur Frédéric SALLE domicilié(e) Domaine de la Chesnaye, 70 Chemin d'Avaye - 83440 - MONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric SALLE domicilié(e) Domaine de la Chesnaye, 70 Chemin d'Avaye - 83440 - MONS - France.
La marque NUTRIWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIWAY est expirée depuis le 23 octobre 2012.
Monsieur Frédéric SALLE - Domaine de la Chesnaye, 70 Chemin d'Avaye - 83440 - MONS - France
Monsieur Frédéric SALLE - Domaine de la Chesnaye, 70 Chemin d'Avaye - 83440 - MONS - France
Inscription le 19 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415510 - Publication au BOPI 2005-07-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°506124 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Inscription le 14 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506122 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°506123 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Produits pharmaceutiques, médicaments vétérinaires et prémélanges médicamenteux pour animaux ; produits d'hygiène pour la médecine vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides. Matières premières, additifs et prémélanges pour l'alimentation animale ; aliments pour animaux. Conseil en médecine vétérinaire, en nutrition animale et en élevage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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