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Marques déposées par monsieur Frédéric Saboureault
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les apac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les apac
M. Frédéric Saboureault

Numéro de dépôt :
3884390
Date de dépôt :
25/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/12/2021
les apac de Frédéric Saboureault

Présentation de la marque les apac

Déposée le 25 décembre 2011 par monsieur Frédéric Saboureault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « les apac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Frédéric Saboureault domicilié(e) 24 rue champ rochas - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Saboureault domicilié(e) 24 rue champ rochas - 38240 - MEYLAN - France.

La marque les apac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les apac est expirée depuis le 25 décembre 2021.

Frédéric Saboureault a également déposé les autres marques suivantes : Villages et Quartiers Solidaires


M. Frédéric Saboureault - 24 rue champ rochas - 38240 - MEYLAN - France


M. Frédéric Saboureault - 24 rue champ rochas - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition.