Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Badines de Conques
Monsieur Frédéric SABDE

Numéro de dépôt :
4606801
Date de dépôt :
12/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2029
Les Badines de Conques de Frédéric SABDE

Présentation de la marque Les Badines de Conques

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2019 par monsieur Frédéric SABDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Badines de Conques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Frédéric SABDE domicilié(e) 22 route du moulin - 12320 - CONQUES EN ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Goûts D'occitanie, Monsieur Frédéric SABDE domicilié(e) 22 route du moulin - 12320 - CONQUES EN ROUERGUE - France.

La marque Les Badines de Conques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Badines de Conques arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.

Frédéric SABDE a également déposé les autres marques suivantes : Le Sablé Aveyronnais , Goût d ' Occitanie


Monsieur Frédéric SABDE - 22 route du moulin - 12320 - CONQUES EN ROUERGUE - France


Goûts D'occitanie, Monsieur Frédéric SABDE - 22 route du moulin - 12320 - CONQUES EN ROUERGUE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Sucre ; farine ; pâtisseries ; sel ; biscuits ; sucreries.