Miss Black France
Présentation de la marque Miss Black France
Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par Frédéric Royer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Black France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Miss Black France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Black France est expirée depuis le 28 janvier 2021.
Frédéric Royer a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23