Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4499460
Date de dépôt :
13/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2028
Présentation de la marque Propomielis
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2018 par monsieur Fréderic ROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Propomielis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-49 du 7 décembre 2018.
Le déposant est monsieur Fréderic ROUX domicilié(e) 1 Quartier L'androme - 04300 - Dauphin - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danse des Butineuses, Monsieur Fréderic ROUX domicilié(e) 1 Quartier L'androme - 04300 - Dauphin - France .
La marque Propomielis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Propomielis arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.
Fréderic ROUX a également déposé les autres marques suivantes : DANSE DES BUTINEUSES , MANGEZ DU MIEL, C'EST NATUREL ! , La Fée des Miels , ENERGIE MIEL
Déposant :
Monsieur Fréderic ROUX - 1 Quartier L'androme - 04300 - Dauphin - France
Mandataire :
Danse des Butineuses, Monsieur Fréderic ROUX - 1 Quartier L'androme - 04300 - Dauphin - France
Historique :
Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
