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Marques déposées par monsieur FREDERIC ROUSSEAU
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Atre Design'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atre Design'
M. FREDERIC ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
3892009
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
Atre Design\' de FREDERIC ROUSSEAU

Présentation de la marque Atre Design'

Déposée le 26 janvier 2012 par monsieur FREDERIC ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Atre Design' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur FREDERIC ROUSSEAU domicilié(e) 14 RUE DE CHARLEVAUX, MILLY - 89800 - CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC ROUSSEAU domicilié(e) 14 RUE DE CHARLEVAUX, MILLY - 89800 - CHABLIS - France.

La marque Atre Design' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atre Design' est expirée depuis le 26 janvier 2022.


M. FREDERIC ROUSSEAU - 14 RUE DE CHARLEVAUX, MILLY - 89800 - CHABLIS - France


M. FREDERIC ROUSSEAU - 14 RUE DE CHARLEVAUX, MILLY - 89800 - CHABLIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.