Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OVERALL
M. FREDERIC ROMAN

Numéro de dépôt :
4017112
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OVERALL de FREDERIC ROMAN

Présentation de la marque OVERALL

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par monsieur FREDERIC ROMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVERALL »

Le déposant est monsieur FREDERIC ROMAN domicilié(e) Mas les Olivières, petite rte de st gilles - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC ROMAN domicilié(e) Mas les Olivières, petite rte de st gilles - 13200 - ARLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 32

FREDERIC ROMAN a également déposé les autres marques suivantes : Vital Santé


M. FREDERIC ROMAN - Mas les Olivières, petite rte de st gilles - 13200 - ARLES - France


M. FREDERIC ROMAN - Mas les Olivières, petite rte de st gilles - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689413 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.