Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VIN PARFUM NATURE
FREDERIC ROGER SDVA SARL

Numéro de dépôt :
3437821
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
LE VIN PARFUM NATURE de FREDERIC ROGER SDVA

Présentation de la marque LE VIN PARFUM NATURE

Déposée le 27 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC ROGER SDVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIN PARFUM NATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC ROGER SDVA domicilié(e) 19 AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN-CORBIERES - 11205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 026 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC ROGER SDVA domicilié(e) 19 AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN-CORBIERES - 11205 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN PARFUM NATURE est expirée depuis le 27 juin 2016.

FREDERIC ROGER SDVA a également déposé les autres marques suivantes : L'ENCLOS DOMEQUE , SOLEDAD , CHATEAU LA DOMEQUE , FREDERIC ROGER VIGNOBLES , CELSIUS , Tierra Solana , SOLEIL par Frederic Roger , Domaine du Soleil , LE CELLIER D'OR


FREDERIC ROGER SDVA SARL - 19 AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN-CORBIERES - 11205 - France - SIREN 391026226


FREDERIC ROGER SDVA - 19 AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN-CORBIERES - 11205 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.