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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC ROGER SDVA
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L'ENCLOS DOMEQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ENCLOS DOMEQUE
SARL FREDERIC ROGER SDVA

Numéro de dépôt :
3103655
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ENCLOS DOMEQUE de FREDERIC ROGER SDVA

Présentation de la marque L'ENCLOS DOMEQUE

Déposée le 28 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC ROGER SDVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENCLOS DOMEQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC ROGER SDVA domicilié(e) FREDERIC ROGER, 19 avenue EDOUARD BABOU, 11205 LEZIGNAN Corbières - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 026 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC ROGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FREDERIC ROGER SDVA a également déposé les autres marques suivantes : LE VIN PARFUM NATURE , SOLEDAD , CHATEAU LA DOMEQUE , FREDERIC ROGER VIGNOBLES , CELSIUS , Tierra Solana , SOLEIL par Frederic Roger , Domaine du Soleil , LE CELLIER D'OR


SARL FREDERIC ROGER SDVA - FREDERIC ROGER, 19 avenue EDOUARD BABOU, 11205 LEZIGNAN Corbières - France - SIREN 391026226


FREDERIC ROGER - France


Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet total n°352852 - Publication au BOPI 2002-09-04

Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet total n°352853 - Publication au BOPI 2002-09-04

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Boissons et alcools.