Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jardins Des Martels
M. Frédéric REYNIER

Numéro de dépôt :
4304750
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2026
Jardins Des Martels de Frédéric REYNIER

Présentation de la marque Jardins Des Martels

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2016 par monsieur Frédéric REYNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jardins Des Martels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric REYNIER domicilié(e) Lieu-dit Les Martels - 81500 - GIROUSSENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric REYNIER domicilié(e) Lieu-dit les Martels - 81500 - GIROUSSENS - France.

La marque Jardins Des Martels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardins Des Martels arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.


M. Frédéric REYNIER - Lieu-dit Les Martels - 81500 - GIROUSSENS - France


M. Frédéric REYNIER - Lieu-dit les Martels - 81500 - GIROUSSENS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.