Déposée le 8 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC REOGER SDVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUVEES INES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC REOGER SDVA domicilié(e) 19, AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN CORBIERES - 11205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 026 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC ROGER SARL FREDERIC REOGER SDVA domicilié(e) 19, AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN CORBIERES - 11205 - France.
La marque CUVEES INES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEES INES est expirée depuis le 8 juillet 2015.
SARL FREDERIC REOGER SDVA - 19, AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN CORBIERES - 11205 - France - SIREN 391026226
M. FREDERIC ROGER SARL FREDERIC REOGER SDVA - 19, AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN CORBIERES - 11205 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apératifs sans alcool. Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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