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Marques déposées par monsieur Frederic Rauch
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AQUALEG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALEG
M. Frederic Rauch

Numéro de dépôt :
3920956
Date de dépôt :
20/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/05/2022
AQUALEG de Frederic Rauch

Présentation de la marque AQUALEG

Déposée le 20 mai 2012 par monsieur Frederic Rauch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUALEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur Frederic Rauch domicilié(e) 10 rue de la Distillerie - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Rauch domicilié(e) 10 rue de la Distillerie - 44000 - Nantes - France.

La marque AQUALEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALEG est expirée depuis le 20 mai 2022.

Frederic Rauch a également déposé les autres marques suivantes : AQUA LEG


M. Frederic Rauch - 10 rue de la Distillerie - 44000 - Nantes - France


M. Frederic Rauch - 10 rue de la Distillerie - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 16 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599016 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.