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Marques déposées par monsieur Frederic Ramos Celma
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LA PETANQUE DES TOQUES créée en 2007 par Jacques MAXIMIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETANQUE DES TOQUES créée en 2007 par Jacques MAXIMIN
Monsieur Frederic Ramos Celma

Numéro de dépôt :
4690204
Date de dépôt :
09/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2030
LA PETANQUE DES TOQUES créée en 2007 par Jacques MAXIMIN de Frederic Ramos Celma

Présentation de la marque LA PETANQUE DES TOQUES créée en 2007 par Jacques MAXIMIN

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2020 par monsieur Frederic Ramos Celma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETANQUE DES TOQUES créée en 2007 par Jacques MAXIMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Frederic Ramos Celma domicilié(e) 378 chemin des combes - 06600 - Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frederic Ramos Celma domicilié(e) 378 Chemin des combes - 06600 - Antibes - France.

La marque LA PETANQUE DES TOQUES créée en 2007 par Jacques MAXIMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690204.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETANQUE DES TOQUES créée en 2007 par Jacques MAXIMIN arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.


Monsieur Frederic Ramos Celma - 378 chemin des combes - 06600 - Antibes - France


Monsieur Frederic Ramos Celma - 378 Chemin des combes - 06600 - Antibes - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.