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Marques déposées par monsieur Frédéric PY
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Les Pois Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Pois Bio
Monsieur Frédéric PY

Numéro de dépôt :
4401121
Date de dépôt :
01/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2027
Les Pois Bio de Frédéric PY

Présentation de la marque Les Pois Bio

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2017 par monsieur Frédéric PY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Pois Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Frédéric PY domicilié(e) 31 Chemin de Vence - 06520 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric PY domicilié(e) 31 Chemin de Vence - 06520 - MAGAGNOSC - France.

La marque Les Pois Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pois Bio arrivera à expiration en date du 1 novembre 2027.


Monsieur Frédéric PY - 31 Chemin de Vence - 06520 - GRASSE - France


Monsieur Frédéric PY - 31 Chemin de Vence - 06520 - MAGAGNOSC - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.