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Marques déposées par FREDERIC PUJOL
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ACAPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACAPA
FREDERIC PUJOL

Numéro de dépôt :
3543878
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
ACAPA de FREDERIC PUJOL

Présentation de la marque ACAPA

Déposée le 12 décembre 2007 par FREDERIC PUJOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACAPA »

Le déposant est FREDERIC PUJOL domicilié(e) PK 14 ROUTE DES PLAGES,97354 REMIRE-MONTJOLY - 97354 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC PUJOL domicilié(e) PK 14 ROUTE DES PLAGES,97354 REMIRE-MONTJOLY - 97354 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPA est expirée depuis le 12 décembre 2017.


FREDERIC PUJOL - PK 14 ROUTE DES PLAGES,97354 REMIRE-MONTJOLY - 97354 - France


FREDERIC PUJOL - PK 14 ROUTE DES PLAGES,97354 REMIRE-MONTJOLY - 97354 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Architecture ; stylisme (esthétique industrielle).