Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CANELE GOURMANDISE D'AQUITAINE PRESSAC
Frédéric PRESSAC

Numéro de dépôt :
3701514
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
LE CANELE GOURMANDISE D\'AQUITAINE PRESSAC de Frédéric PRESSAC

Présentation de la marque LE CANELE GOURMANDISE D'AQUITAINE PRESSAC

Déposée le 28 décembre 2009 par Frédéric PRESSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CANELE GOURMANDISE D'AQUITAINE PRESSAC »

Le déposant est Frédéric PRESSAC domicilié(e) 5 du Château - 95360 - MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RD ASSOCIES domicilié(e) 1 Séré Depoin - 95300 - PONTOISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CANELE GOURMANDISE D'AQUITAINE PRESSAC est expirée depuis le 28 décembre 2019.

Frédéric PRESSAC a également déposé les autres marques suivantes : PRESSAC


Frédéric PRESSAC - 5 du Château - 95360 - MONTMAGNY - France


RD ASSOCIES - 1 Séré Depoin - 95300 - PONTOISE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527349 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation).