M. Frédéric PRADELLE Melle LE COZANNET M. Gaël JONARD M. Frédéric GILBERT M. Lilian RAYNAUD
Numéro de dépôt :
3353130
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2015
Présentation de la marque La position du tireur couché
Déposée le 5 avril 2005 par monsieur Frédéric PRADELLE, Melle LE COZANNET, monsieur Gaël JONARD, monsieur Frédéric GILBERT, monsieur Lilian RAYNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La position du tireur couché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Les déposants sont monsieur Frédéric PRADELLE domicilié(e) 30 rue du Cheix,63960 VEYRE-MONTON - 63960 - France, Melle LE COZANNET domicilié(e) 1 bis rue d'Enfer,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France, monsieur Gaël JONARD domicilié(e) 1 bis rue d'Enfer,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France, monsieur Frédéric GILBERT domicilié(e) 85 rue Fontgiève,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France, monsieur Lilian RAYNAUD domicilié(e) 6 rue Givois,03200 VICHY - 03200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric PRADELLE domicilié(e) 30 rue du Cheix,63960 VEYRE MONTON - 63960 - France.
La marque La position du tireur couché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La position du tireur couché est expirée depuis le 5 avril 2015.
M. Frédéric PRADELLE - 30 rue du Cheix,63960 VEYRE-MONTON - 63960 - France
Melle LE COZANNET - 1 bis rue d'Enfer,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France
M. Gaël JONARD - 1 bis rue d'Enfer,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France
M. Frédéric GILBERT - 85 rue Fontgiève,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France
M. Lilian RAYNAUD - 6 rue Givois,03200 VICHY - 03200 - France
M. Frédéric PRADELLE - 30 rue du Cheix,63960 VEYRE MONTON - 63960 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Services rendus par un groupe de musiciens créant chansons, musiques, et se produisant : – en concerts, spectacles. – sur disques tous supports (compact-disques, vynils, digital versatile disque). – sur vidéogrammes. – en musiques et images téléchargeables.
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