Déposée par voie électronique le 24 janvier 2014 par monsieur Frédéric POUJAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RH+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est monsieur Frédéric POUJAUD domicilié(e) 882 Chemin du Roussel - 31340 - Villemur sur Tarn - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Poujaud domicilié(e) 882 chemin du Roussel - 31340 - Villemur sur Tarn - France.
La marque RH+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RH+ est expirée depuis le 24 janvier 2024.
Frédéric POUJAUD a également déposé les autres marques suivantes : NOX , RH , NOX
M. Frédéric POUJAUD - 882 Chemin du Roussel - 31340 - Villemur sur Tarn - France
M. Frédéric Poujaud - 882 chemin du Roussel - 31340 - Villemur sur Tarn - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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