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Marques déposées par monsieur Frédéric POUJAUD
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NOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOX
Monsieur Frédéric POUJAUD

Numéro de dépôt :
4295733
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/08/2026
NOX de Frédéric POUJAUD

Présentation de la marque NOX

Déposée le 31 août 2016 par monsieur Frédéric POUJAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric POUJAUD domicilié(e) 882 Chemin du Roussel - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric POUJAUD domicilié(e) 882 Chemin du Roussel - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France.

La marque NOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOX arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

Frédéric POUJAUD a également déposé les autres marques suivantes : RH+ , RH , NOX


Monsieur Frédéric POUJAUD - 882 Chemin du Roussel - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France


Monsieur Frédéric POUJAUD - 882 Chemin du Roussel - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 6 février 2017 - Retrait partiel n°693798 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

(1) Sac pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac sous vide.

Emballage et entreposage de grains.

(4) Services de conseils technologiques portant sur le dispositif et la méthode de conservation de grains.