Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FREDERIC PORET
/
Fraté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fraté
M. FREDERIC PORET

Numéro de dépôt :
4015903
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
Fraté de FREDERIC PORET

Présentation de la marque Fraté

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par monsieur FREDERIC PORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fraté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur FREDERIC PORET domicilié(e) 54 AVENUE MICHEL PONIATOWSKI - 95290 - L'ISLE ADAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC PORET domicilié(e) 54 AVENUE MICHEL PONIATOWSKI - 95290 - L'ISLE ADAM - France.

La marque Fraté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraté est expirée depuis le 27 juin 2023.


M. FREDERIC PORET - 54 AVENUE MICHEL PONIATOWSKI - 95290 - L'ISLE ADAM - France


M. FREDERIC PORET - 54 AVENUE MICHEL PONIATOWSKI - 95290 - L'ISLE ADAM - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.