Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
RUSTICA
Numéro de dépôt :
1625479
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Présentation de la marque RUSTICA
Déposée le 29 octobre 1990 par monsieur Frédéric POETTOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « RUSTICA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frédéric POETTOZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mai 1994 - RENONCIATION TOTALE n°172720 - Publication au BOPI 1994-05-26