CREATIV ARTOULOUSE
Présentation de la marque CREATIV ARTOULOUSE
Déposée par voie électronique le 6 janvier 2014 par monsieur Frédéric PINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREATIV ARTOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CREATIV ARTOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058552.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIV ARTOULOUSE est expirée depuis le 6 janvier 2024.
Frédéric PINSON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18