Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOA
Numéro de dépôt :
1528131
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1997
Présentation de la marque MOA
Déposée le 5 novembre 1987 par Frédéric PEULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOA est expirée depuis le 5 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42