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Marques déposées par monsieur FREDERIC PETITJEAN
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GELEE ROYALE FRANCAISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GELEE ROYALE FRANCAISE
Monsieur FREDERIC PETITJEAN
Madame AUDREY PETITJEAN

Numéro de dépôt :
4541482
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GELEE ROYALE FRANCAISE de FREDERIC PETITJEAN

Présentation de la marque GELEE ROYALE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par monsieur FREDERIC PETITJEAN et madame AUDREY PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GELEE ROYALE FRANCAISE »

Les déposants sont monsieur FREDERIC PETITJEAN domicilié(e) PLAN DE LA CROIX - 73220 - SAINT GEORGES D'HURTIERES - France et madame AUDREY PETITJEAN domicilié(e) PLAN DE LA CROIX - 73220 - SAINT GEORGES D'HURTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AUDREY PETITJEAN domicilié(e) PLAN DE LA CROIX - 73220 - SAINT GEORGES D'HURTIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30


Monsieur FREDERIC PETITJEAN - PLAN DE LA CROIX - 73220 - SAINT GEORGES D'HURTIERES - France

Madame AUDREY PETITJEAN - PLAN DE LA CROIX - 73220 - SAINT GEORGES D'HURTIERES - France


Madame AUDREY PETITJEAN - PLAN DE LA CROIX - 73220 - SAINT GEORGES D'HURTIERES - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 7 janvier 2021 - Rejet total n°807740 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Gelée royale Française pour compléments alimentaires Gelée royale Française pour Aliments diététiques à usage médical et vétérinaire ;

Gelée royale Française pour l'alimentation humaine à usage non médical.