Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DU CHATEAU LASSALLE
FREDERIC PEROL

Numéro de dépôt :
3258817
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
17/11/2023
CLOS DU CHATEAU LASSALLE de FREDERIC PEROL

Présentation de la marque CLOS DU CHATEAU LASSALLE

Déposée le 17 novembre 2003 par FREDERIC PEROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « CLOS DU CHATEAU LASSALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est FREDERIC PEROL domicilié(e) 447 chemin de la Colletière d'en bas - 69380 - CHATILLON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC PEROL domicilié(e) 447 chemin de la Colletière d'en bas - 69380 - CHATILLON - France.

La marque CLOS DU CHATEAU LASSALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU CHATEAU LASSALLE est expirée depuis le 17 novembre 2023.


FREDERIC PEROL - 447 chemin de la Colletière d'en bas - 69380 - CHATILLON - France


FREDERIC PEROL - 447 chemin de la Colletière d'en bas - 69380 - CHATILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541719 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-14

Vin appellation d'origine contrôlée. Beaujolais. Provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DU CHATEAU LASSALLE.