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Marques déposées par Frederic Peltier
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ScarpARt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ScarpARt
Frederic Peltier

Numéro de dépôt :
3744796
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2020
ScarpARt de Frederic Peltier

Présentation de la marque ScarpARt

Déposée le 8 juin 2010 par Frederic Peltier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ScarpARt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Frederic Peltier domicilié(e) 35 Square Montsouris - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic Peltier domicilié(e) 35 Square Montsouris - 75014 - PARIS - France.

La marque ScarpARt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScarpARt est expirée depuis le 8 juin 2020.


Frederic Peltier - 35 Square Montsouris - 75014 - PARIS - France


Frederic Peltier - 35 Square Montsouris - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Authentification d'oeuvres d'art.