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Marques déposées par monsieur Frédéric Patry
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Loire Digitale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Loire Digitale
Monsieur Frédéric Patry

Numéro de dépôt :
4518799
Date de dépôt :
25/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2029
Loire Digitale de Frédéric Patry

Présentation de la marque Loire Digitale

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par monsieur Frédéric Patry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Loire Digitale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Frédéric Patry domicilié(e) 30 Rue André Theurier - 37000 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Patry domicilié(e) 30 Rue André Theuriet - 37000 - Tours - France.

La marque Loire Digitale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loire Digitale arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.


Monsieur Frédéric Patry - 30 Rue André Theurier - 37000 - Tours - France


Monsieur Frédéric Patry - 30 Rue André Theuriet - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 10 février 2020 - Rejet partiel n°779786 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande.