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Marques déposées par FREDERIC PATIN
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OVERSEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

OVERSEA
FREDERIC PATIN

Numéro de dépôt :
3539461
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2017
OVERSEA de FREDERIC PATIN

Présentation de la marque OVERSEA

Déposée le 22 novembre 2007 par FREDERIC PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVERSEA »

Le déposant est FREDERIC PATIN domicilié(e) 00 Anse du Grand Rouveau,13960 SAUSSET LES PINS - 13960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC PATIN domicilié(e) 00 Anse du Grand Rouveau,13960 SAUSSET LES PINS - 13960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERSEA est expirée depuis le 22 novembre 2017.

FREDERIC PATIN a également déposé les autres marques suivantes : MIWA


FREDERIC PATIN - 00 Anse du Grand Rouveau,13960 SAUSSET LES PINS - 13960 - France


FREDERIC PATIN - 00 Anse du Grand Rouveau,13960 SAUSSET LES PINS - 13960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.