Déposée le 24 septembre 2002 par Frédéric PASQUIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est Frédéric PASQUIER domicilié(e) 6 Chemin de Saint Forget,78460 CHOISEL - 78460 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric PASQUIER domicilié(e) 6 Chemin de Saint Forget,78460 CHOISEL - 78460 - France.
La marque NAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAH est expirée depuis le 24 septembre 2012.
Frédéric PASQUIER - 6 Chemin de Saint Forget,78460 CHOISEL - 78460 - France
Frédéric PASQUIER - 6 Chemin de Saint Forget,78460 CHOISEL - 78460 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
- Poignées de portes réalisées en bois - Poignées de fenêtres réalisées en bois - Poignées de meubles réalisées en bois - Interrupteurs électriques dont les façades sont réalisées en bois - Prises électriques dont les façades sont réalisées en bois - Prises de connexion téléviseur et téléphone dont les façades sont réalisées en bois - Appliques murales réalisées en bois - Lampadaires et lampes d'intérieur réalisées en bois - Etagères réalisées en bois
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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