M. Frédéric PASCAL, Agissant pour le compte de la société "UsImEx" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3964676
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2022
Présentation de la marque USIMEX
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par monsieur Frédéric PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « USIMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est monsieur Frédéric PASCAL domicilié(e) 7bis rue des Pierrelais - 92260 - Fontenay-aux-Roses - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric PASCAL domicilié(e) 7bis rue des Pierrelais - 92260 - Fontenay-aux-Roses - France.
La marque USIMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964676.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USIMEX est expirée depuis le 28 novembre 2022.
M. Frédéric PASCAL, Agissant pour le compte de la société "UsImEx" en cours de formation - 7bis rue des Pierrelais - 92260 - Fontenay-aux-Roses - France
M. Frédéric PASCAL - 7bis rue des Pierrelais - 92260 - Fontenay-aux-Roses - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Prothèses ; implants artificiels ;
Instruments de musique électroniques ;
Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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