Marque expirée - Marque en non vigueur
T2i System
Numéro de dépôt :
3587900
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018
Présentation de la marque T2i System
Déposée le 10 juillet 2008 par FREDERIC PANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T2i System »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T2i System est expirée depuis le 10 juillet 2018.
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 29 avril 2009 - Rejet partiel n°496135 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25