Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VENDANGES DE L ESPOIR
M. Frederic Orazio
M. Jean Christophe Cardarelli
M. Sacha Goeller

Numéro de dépôt :
4071677
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES VENDANGES DE L ESPOIR de Frederic Orazio

Présentation de la marque LES VENDANGES DE L ESPOIR

Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par monsieur Frederic Orazio, monsieur Jean Christophe Cardarelli, monsieur Sacha Goeller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VENDANGES DE L ESPOIR »

Les déposants sont monsieur Frederic Orazio domicilié(e) 6 Route de sainte Foy - 33790 - Pellegrue - France, monsieur Jean Christophe Cardarelli domicilié(e) La borne Sud - 33790 - Massugas - France, monsieur Sacha Goeller domicilié(e) 119 Av Europa bloc L - 08850 - Gava - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sacha Goeller domicilié(e) 119 Av Europa bloc L - 08850 - Gava - Espagne.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Frederic Orazio a également déposé les autres marques suivantes : Les p'tits vendangeurs solidaires "la récolte de l 'espoir" , oramus , Oracuivre plus , ORQUIDIA , oracuivre , ORAPLUS


M. Frederic Orazio - 6 Route de sainte Foy - 33790 - Pellegrue - France

M. Jean Christophe Cardarelli - La borne Sud - 33790 - Massugas - France

M. Sacha Goeller - 119 Av Europa bloc L - 08850 - Gava - Espagne


M. Sacha Goeller - 119 Av Europa bloc L - 08850 - Gava - Espagne


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648431 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.