Marque expirée - Marque en non vigueur

BAN Z HISTOIR 974
Frederic OLLIVIER
Elisabeth QUINSON

Numéro de dépôt :
3721867
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2020
BAN Z HISTOIR 974 de Frederic OLLIVIER

Présentation de la marque BAN Z HISTOIR 974

Déposée par voie électronique le 16 mars 2010 par Frederic OLLIVIER et Elisabeth QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAN Z HISTOIR 974 »

Les déposants sont Frederic OLLIVIER domicilié(e) Apt 5 Résidence Antoine Roussin 2, Avenue de la Distillerie 97419 LA POSSESSION - France et Elisabeth QUINSON domicilié(e) Apt 5 Residence Antoine Roussin 2, Avenue de la Distillerie 97419 La POSSESSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUINSON Elisabeth OLLIVIER Frédéric domicilié(e) Appartement 5 Résidence Antoine Roussin 2, Avenue de la Distillerie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAN Z HISTOIR 974 est expirée depuis le 16 mars 2020.

Frederic OLLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : IRYS Conseil et Investigations Privées


Frederic OLLIVIER - Apt 5 Résidence Antoine Roussin 2, Avenue de la Distillerie 97419 LA POSSESSION - France

Elisabeth QUINSON - Apt 5 Residence Antoine Roussin 2, Avenue de la Distillerie 97419 La POSSESSION - France


QUINSON Elisabeth OLLIVIER Frédéric - Appartement 5 Résidence Antoine Roussin 2, Avenue de la Distillerie - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; sous-vêtements.