Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par monsieur Frédéric NOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ONCOTHEREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est monsieur Frédéric NOTEL domicilié(e) La Haie de Nort - 44390 - Nort sur Erdre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric NOTEL domicilié(e) La Haie de Nort - 44390 - Nort sur Erdre - France.
La marque ONCOTHEREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCOTHEREX est expirée depuis le 1 août 2023.
M. Frédéric NOTEL - La Haie de Nort - 44390 - Nort sur Erdre - France
M. Frédéric NOTEL - La Haie de Nort - 44390 - Nort sur Erdre - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 28 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641568 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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