Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODACEN
Frédéric Noel, Agissant pour le compte de la société "SODACEN" en cours de formation
Max Vanhove, Agissant pour le compte de la société "SODACEN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3777232
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2020
SODACEN de Frédéric Noel

Présentation de la marque SODACEN

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par Frédéric Noel et Max Vanhove auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SODACEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont Frédéric Noel, Agissant pour le compte de la société "SODACEN" en cours de formation domicilié(e) 30 / 301 Rue Léopold Dupuis - 7100 La Louvière - Belgique et Max Vanhove, Agissant pour le compte de la société "SODACEN" en cours de formation domicilié(e) 39 Rue Houssière - 7110 Strepy-Bracquegnies - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Noel domicilié(e) 30 / 301 Rue Léopold Dupuis - 7100 La Louvière - Belgique.

La marque SODACEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODACEN est expirée depuis le 26 octobre 2020.


Frédéric Noel, Agissant pour le compte de la société "SODACEN" en cours de formation - 30 / 301 Rue Léopold Dupuis - 7100 La Louvière - Belgique

Max Vanhove, Agissant pour le compte de la société "SODACEN" en cours de formation - 39 Rue Houssière - 7110 Strepy-Bracquegnies - Belgique


Frédéric Noel - 30 / 301 Rue Léopold Dupuis - 7100 La Louvière - Belgique


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Démolition de constructions ;

Décontamination de matériaux dangereux.