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Marques déposées par monsieur Frédéric Niepce
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Frédéric Niepce

Numéro de dépôt :
3943160
Date de dépôt :
01/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/09/2022
Marque figurative de Frédéric Niepce

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 septembre 2012 par monsieur Frédéric Niepce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Frédéric Niepce domicilié(e) 20 rue du ravin - 97318 - Javouhey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Niepce domicilié(e) 20 rue du ravin - 97318 - Javouhey - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943160.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 septembre 2022.


M. Frédéric Niepce - 20 rue du ravin - 97318 - Javouhey - France


M. Frédéric Niepce - 20 rue du ravin - 97318 - Javouhey - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; sous-vêtements.