Marque enregistrée - Marque en vigueur

M'sieurs-Dames
M. Fréderic Nicod

Numéro de dépôt :
4292063
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2026
M\'sieurs-Dames de Fréderic Nicod

Présentation de la marque M'sieurs-Dames

Déposée par voie électronique le 5 août 2016 par monsieur Fréderic Nicod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M'sieurs-Dames » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur Fréderic Nicod domicilié(e) 104 ter Boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric ZENOU domicilié(e) 50 AVENUE Foch - 75116 - Paris - France.

La marque M'sieurs-Dames a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'sieurs-Dames arrivera à expiration en date du 5 août 2026.


M. Fréderic Nicod - 104 ter Boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France


M. Eric ZENOU - 50 AVENUE Foch - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Linge de table non en papier ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.