Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAT
FREDERIC MUSSIDON
JEAN-CLAUDE BASSET
HENRI JOUBAUD agissant au nom et pour le compte de la société ISAT en formation

Numéro de dépôt :
3051713
Date de dépôt :
13/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2010
ISAT de FREDERIC MUSSIDON

Présentation de la marque ISAT

Déposée le 13 septembre 2000 par FREDERIC MUSSIDON, JEAN-CLAUDE BASSET, HENRI JOUBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Les déposants sont FREDERIC MUSSIDON, domicilié(e) 8, rue Benjamin Franklin, 75016 Paris - France, JEAN-CLAUDE BASSET, domicilié(e) 84, rue Vergniaud, 75013 Paris - France, HENRI JOUBAUD agissant au nom et pour le compte de la société ISAT en formation, domicilié(e) 25, rue Sadi Camot, 92170 Vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC MUSSIDON - France.

La marque ISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAT est expirée depuis le 13 septembre 2010.

FREDERIC MUSSIDON a également déposé les autres marques suivantes : IS@ , IS@


FREDERIC MUSSIDON - 8, rue Benjamin Franklin, 75016 Paris - France

JEAN-CLAUDE BASSET - 84, rue Vergniaud, 75013 Paris - France

HENRI JOUBAUD agissant au nom et pour le compte de la société ISAT en formation - 25, rue Sadi Camot, 92170 Vanves - France


FREDERIC MUSSIDON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la reproduction du son ou des images fixes ou animées ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, serveurs, modems, supports optiques et magnétiques pour émetteurs de l'information, télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'interconnexion, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques et dispositifs nécessaires pour l'établissement des communications vers des postes fixes ou mobiles, écrans de visualisation, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour les traitements des données et des contenus multimédias, terminaux pour ordinateurs et équipements associés ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; communications d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, vocales, télévisées, radiophoniques, transmission d'informations par satellites, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, messageries et courrier électroniques et informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de Type internet) ou à accès privé ou réservé ; services de codage et de transmission pour des éditeurs de contenus électroniques, notamment pour des services basés sur l'Internet. Location d'appareils et installations de télécommunications, d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie, services de transposition d'application de logiciel ; services de conversion de codes et de formats entre différents modes de représentation des informations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.