Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLIBWANCHE
M. Frédéric Moutoussamy

Numéro de dépôt :
4022283
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2023
COLIBWANCHE de Frédéric Moutoussamy

Présentation de la marque COLIBWANCHE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par monsieur Frédéric Moutoussamy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLIBWANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur Frédéric Moutoussamy domicilié(e) Duportail, Route de Valcine - 97115 - Guadeloupe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Moutoussamy domicilié(e) Duportail, Route de Valcine - 97115 - Guadeloupe - France.

La marque COLIBWANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIBWANCHE est expirée depuis le 24 juillet 2023.


M. Frédéric Moutoussamy - Duportail, Route de Valcine - 97115 - Guadeloupe - France


M. Frédéric Moutoussamy - Duportail, Route de Valcine - 97115 - Guadeloupe - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.