Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FREDERIC MOURGUET
/
SYL'LA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYL'LA
M. FREDERIC MOURGUET

Numéro de dépôt :
3931014
Date de dépôt :
01/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/07/2022
SYL\'LA de FREDERIC MOURGUET

Présentation de la marque SYL'LA

Déposée le 1 juillet 2012 par monsieur FREDERIC MOURGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SYL'LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur FREDERIC MOURGUET domicilié(e) 3 LOT TÊTE NOIRE NE - 24230 - MONTCARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC MOURGUET domicilié(e) 3 LOT TÊTE NOIRE NE - 24230 - MONTCARET - France.

La marque SYL'LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16 17 18 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYL'LA est expirée depuis le 1 juillet 2022.


M. FREDERIC MOURGUET - 3 LOT TÊTE NOIRE NE - 24230 - MONTCARET - France


M. FREDERIC MOURGUET - 3 LOT TÊTE NOIRE NE - 24230 - MONTCARET - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile.