Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cabottine
Monsieur FREDERIC MOUREAUX

Numéro de dépôt :
4579946
Date de dépôt :
08/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2029
Cabottine de FREDERIC MOUREAUX

Présentation de la marque Cabottine

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2019 par monsieur FREDERIC MOUREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cabottine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est monsieur FREDERIC MOUREAUX domicilié(e) 15 Rue de la roche - 21290 - MONTMOYEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC MOUREAUX domicilié(e) 15 Rue de la roche - 21290 - MONTMOYEN - France.

La marque Cabottine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabottine arrivera à expiration en date du 8 septembre 2029.


Monsieur FREDERIC MOUREAUX - 15 Rue de la roche - 21290 - MONTMOYEN - France


Monsieur FREDERIC MOUREAUX - 15 Rue de la roche - 21290 - MONTMOYEN - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ;

Décoration intérieure.