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Marques déposées par monsieur Frédéric MOUNIER
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COD'IMPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COD'IMPACT
Monsieur Frédéric MOUNIER

Numéro de dépôt :
96648501
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque COD'IMPACT

Déposée le 28 octobre 1996 par monsieur Frédéric MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COD'IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est monsieur Frédéric MOUNIER domicilié(e) demeurant à SAINT-MARTIN D'URIAGE, 38410 Les Jardins de Belvédère, Bâtiment A2, 454, Route d'Uriage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RIONDET - SOCIETE D'AVOCATS Madame Christiane ZAPATA - France.

La marque COD'IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COD'IMPACT est expirée depuis le 28 octobre 2006.

Frédéric MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : TICKET CLEAN , ERALIOS , CLEAN LE PRESSING , Modité , ADRESS'PLUS , ADRESS' , ADRESS' ù


Monsieur Frédéric MOUNIER - demeurant à SAINT-MARTIN D'URIAGE, 38410 Les Jardins de Belvédère, Bâtiment A2, 454, Route d'Uriage - France


CABINET RIONDET - SOCIETE D'AVOCATS Madame Christiane ZAPATA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Parapluie; sac de voyage; sac de plage; sac à dos; vêtements; maillots; sous-vêtements; chandails, imperméables ; caleçons de bain, casquettes, bérêts; bonnets, chaussures, cravates; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).