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Marques déposées par Frédéric Moullart de Torcy
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Vinicore
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vinicore
Frédéric Moullart de Torcy, Agissant pour le compte de la société "Vinicore" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3774041
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2020
Vinicore de Frédéric Moullart de Torcy

Présentation de la marque Vinicore

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2010 par Frédéric Moullart de Torcy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vinicore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Frédéric Moullart de Torcy, Agissant pour le compte de la société "Vinicore" en cours de formation domicilié(e) 35 rue Jean Paul Laurens - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Moullart de Torcy domicilié(e) 35 rue Jean Paul Laurens - 31400 - Toulouse - France.

La marque Vinicore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vinicore est expirée depuis le 13 octobre 2020.


Frédéric Moullart de Torcy, Agissant pour le compte de la société "Vinicore" en cours de formation - 35 rue Jean Paul Laurens - 31400 - Toulouse - France


Frédéric Moullart de Torcy - 35 rue Jean Paul Laurens - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.