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Marques déposées par monsieur Frédéric Morel
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Les Piécettes Zurcher 1985 Morel 1984
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Piécettes Zurcher 1985 Morel 1984
Monsieur Frédéric Morel

Numéro de dépôt :
4570867
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
Les Piécettes Zurcher 1985 Morel 1984 de Frédéric Morel

Présentation de la marque Les Piécettes Zurcher 1985 Morel 1984

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par monsieur Frédéric Morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Piécettes Zurcher 1985 Morel 1984 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Frédéric Morel domicilié(e) 3 rue Georges Brassens - 77124 - Crégy-les-Meaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cyril Zurcher domicilié(e) 19 Allée des Comtesses - 77450 - Esbly - France.

La marque Les Piécettes Zurcher 1985 Morel 1984 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Piécettes Zurcher 1985 Morel 1984 arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.


Monsieur Frédéric Morel - 3 rue Georges Brassens - 77124 - Crégy-les-Meaux - France


Monsieur Cyril Zurcher - 19 Allée des Comtesses - 77450 - Esbly - France


Republication pour erratum - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Distribution (livraison de produits) ;

Fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile [service de restauration]; Fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration); Organisation de la restauration pour fêtes d'anniversaire; Restauration; Service de restauration (alimentation); Services de buffet [restauration] lors de soirée; Services de restauration; Services de restauration pour la fourniture d'aliments; Services de restauration [alimentaire]; Services de restauration rapide; Services de restauration (alimentation); Services de restauration d'entreprise; Services de restauration en aliments et en boissons pour des cocktails; Services de restauration en aliments et en boissons pour des banquets; Services de restauration rapide à emporter; Services de restauration comprenant aliments et boissons pour des institutions; Services de restauration pour suites de réception; Services de restauration pour réceptions d'entreprises; Services de restauration extérieure; Services de restauration [aliments et boissons]; Services de restauration [alimentation]; Services de traiteurs; Services de traiteurs [aliments et boissons]; Services de traiteurs pour l'approvisionnement en nourriture et boissons; Traiteurs; Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.